Conseil Municipal du 20 juin 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W27 Page 162Séance du 20 juin 1997 - Registre 185W27 Page 162 - Délibération
185W27 Page 167Compte administratif 1996 - Registre 185W27 Page 167 - Délibération
185W27 Page 168Approbation du compte de gestion 1996 - Registre 185W27 Page 168 - Délibération
185W27 Page 169Présentation de la politique en matière sportive - Registre 185W27 Page 169 - Délibération
185W27 Page 173Construction du gymnase Beau Soleil, rue Emile Guerry. - Registre 185W27 Page 173 - Délibération
185W27 Page 174Tarifs des services municipaux - Registre 185W27 Page 174 - Délibération
185W27 Page 184Gratuité d'occupation des salles André Malraux, Tristan et Iseult du centre culturel pour les associations chelloises - Registre 185W27 Page 184 - Délibération
185W27 Page 185Culture - Bibliothèque municipale - Gratuité pour tous du Prêt de livres - Registre 185W27 Page 185 - Délibération
185W27 Page 186Conventions entre l'association de gestion du centre régional d'animation culturelle de Chelles et de la ville de Chelles - Registre 185W27 Page 186 - Délibération
185W27 Page 187S.E.M.I. Chelles Avenir - Compte rendu annuel - Exercice 1996 - Registre 185W27 Page 187 - Délibération
185W27 Page 188Syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de la région de Lagny sur Marne. Modification des statuts. Avis du conseil municipal - Registre 185W27 Page 188 - Délibération
185W27 Page 189Jeunesse. Contrat d'action de prévention et de sécurité. Demande de subvention à l'état (Mission ville) - Registre 185W27 Page 189 - Délibération
185W28 Page 001Jeunesse opération Ville, Vie, Vacances. Demande de subvention de la part de l'état - Registre 185W28 Page 001 - Délibération
185W28 Page 003Mise en place de bourses vacances pour les jeunes Chellois âgés de 18 à 25 ans ( été 97 ) - Registre 185W28 Page 003 - Délibération
185W28 Page 005Création de deux nouveaux ateliers danse et vidéo - Tarif de l'inscription - Registre 185W28 Page 005 - Délibération
185W28 Page 006Personnel communal - Régime indemnitaire de la filière culturelle - Registre 185W28 Page 006 - Délibération
185W28 Page 008Personnel communal Personnel vacataire horaire - Grille salariale - Registre 185W28 Page 008 - Délibération
185W28 Page 011Création d'un emploi de régisseur son chargé de la maintenance technique du matériel musical - Registre 185W28 Page 011 - Délibération
185W28 Page 013"O.P.H.L.M. Groupe "" Pont du Forest "" Demande d'intégration dans le programme départemental d'aide à l'entretien du patrimoine - Registre 185W28 Page 013" - Délibération
185W28 Page 014Avenant à contrat de maintenance de qualité de plats cuisinés à l'avance - Registre 185W28 Page 014 - Délibération
185W28 Page 015Réactualisation du règlement intérieur régissant le fonctionnement des restaurants scolaires de la ville de Chelles - Registre 185W28 Page 015 - Délibération
185W28 Page 018Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W28 Page 018 - Délibération